CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Site : PERCENEIGEBLEUE.COM

Dernière mise à jour : septembre 2026

(démarchages commerciaux non autorisés/unauthorised sales approach), ne fait pas office de support pédagogique, ni de relais d'informations.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d'utilisation du site PERCENEIGEBLEUE.COM, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Éditeur du site

Le site PERCENEIGEBLEUE.COM est édité par son propriétaire.

Les informations légales complètes figurent dans les Mentions Légales accessibles ci-après.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.

L'éditeur s'efforce d'assurer une disponibilité continue du site mais ne peut garantir un accès ininterrompu.

Le site peut être suspendu temporairement pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

4. Services proposés

Le site peut notamment proposer : des 

• contenus informatifs, ressources numériques gratuites, images illustrations, gifs gratuits et documents téléchargeables, formulaires de contact et d'inscription, des espaces de demande d'informations, des liens hypertexex vers des sites tiers, des contenus multimédias.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout service sans préavis.

5. GIFs gratuits

Les GIFs proposés gratuitement sur le site sont destinés à un usage personnel ou privé sauf indication contraire.

L'utilisateur s'engage à :

• Respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus ;

• Ne pas revendre les GIFs ;

• Ne pas les utiliser dans un cadre illicite, frauduleux ou portant atteinte aux droits de tiers ;

• Ne pas supprimer les mentions de propriété éventuellement présentes.

L'éditeur peut retirer à tout moment un contenu mis à disposition gratuitement.

6. Formulaires

Le site peut comporter différents formulaires permettant notamment : la

•  prise de contact, l'inscription à des services, demande d'informations, l'inscription à des newsletters, participation à des évènements ou activitées proposées par le site.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Toute utilisation abusive ou frauduleuse des formulaires pourra entraîner la suppression des demandes concernées et, le cas échéant, des poursuites.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment :

• Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;

• La Loi Informatique et Libertés modifiée ;

• Toute réglementation européenne ou française applicable en vigueur.

Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes dirigeant vers des sites tiers.

Ces liens sont fournis à titre informatif.

L'éditeur ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de :

•  leur contenu, leur disponibilité, des produits ou services qu'ils proposent, des dommages pouvant résulter de leur consultation.

L'utilisateur accède à ces sites sous sa seule responsabilité.

9. Interdiction du démarchage commercial non autorisé

Toute utilisation des informations présentes sur le site à des fins de démarchage commercial, de prospection, de publicité, de marketing direct ou d'envoi de messages non sollicités est strictement interdite.

Il est notamment interdit :

• D'utiliser les coordonnées publiées sur le site à des fins commerciales ;

• D'envoyer des courriers électroniques non sollicités ;

• D'effectuer des appels téléphoniques de prospection ;

• De procéder à toute collecte automatisée de données (scraping, robots, extraction de données).

Toute violation pourra faire l'objet de poursuites civiles et pénales.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

• Textes, images, logos, graphismes, gifs, vidéos, marques, bases de données, documents téléchargeables.

sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite.

11. Comportement des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à ne pas :

• Utiliser le site à des fins illicites ;

• Diffuser des contenus contraires aux lois en vigueur ;

• Porter atteinte aux droits de tiers ;

• Tenter de perturber le fonctionnement du site ;

• Introduire des virus ou logiciels malveillants.

12. Limitation de responsabilité

Le site PERCENEIGEBLEUE.COM est mis à disposition « en l'état ».

L'éditeur ne garantit pas :

• L'exactitude absolue des informations publiées ;

• L'absence d'erreurs ou d'omissions ;

• La disponibilité permanente du site ;

• L'absence d'interruptions, de virus ou d'incidents techniques.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

L'éditeur de PERCENEIGEBLEUE.COM ne pourra être tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ;

• Des pertes de données ;

• Des pertes financières ;

• Des préjudices commerciaux ;

• Des interruptions de service ;

• Du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte ;

• Des utilisations faites par les utilisateurs des contenus téléchargés.

La responsabilité de l'éditeur est limitée dans toute la mesure autorisée par la législation applicable.

13. Sécurité

L'utilisateur reconnaît que les transmissions sur Internet ne bénéficient pas d'une sécurité absolue.

L'éditeur met en œuvre des mesures raisonnables de sécurité mais ne peut garantir une protection totale contre les risques informatiques.

14. Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.

Les nouvelles versions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

15. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront préalablement une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

16. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou toutes autres demandes :

PERCENEIGEBLEUE.COM

Via le formulaire de contact disponible sur le site.

​

​POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ RGPD

PERCENEIGEBLEUE.COM

Dernière mise à jour : Juin 2026

1. Préambule

La présente Politique de Confidentialité a pour objectif d'informer les utilisateurs du site PERCENEIGEBLEUE.COM sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE 2016/679), à la Loi Informatique et Libertés modifiée et aux recommandations de la CNIL.

L'utilisation du site implique la lecture et l'acceptation de la présente politique.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site PERCENEIGEBLEUE.COM est :

PERCENEIGEBLEUE.COM

Contact :

• Via le formulaire de contact du site

3. Données collectées

Selon les services utilisés, le site peut collecter les données suivantes :

Données d'identification : 

• Nom, prénom, pseudonyme

Coordonnées

• Adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse postale si communiqués et nécessaires

Données techniques

• Adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, données de connexion, date et heure des visites, pages consultées.

Données transmises volontairement

Lors de l'utilisation :

• Des formulaires de contact et d'inscription, des demandes d'informations et de gifs gratuits, des commentaires éventuels, des inscriptions à des newsletters.

4. Finalités du traitement

Les données sont collectées afin de :

• Répondre aux demandes envoyées via les formulaires ;

• Fournir les GIFs gratuits ou autres ressources demandées ;

• Gérer les inscriptions aux services proposés ;

• Améliorer l'expérience utilisateur ;

• Assurer la sécurité du site ;

• Produire des statistiques de fréquentation ;

• Prévenir les abus, fraudes ou attaques informatiques ;

• Respecter les obligations légales.

5. Bases légales du traitement

Les traitements reposent notamment sur :

Consentement

Pour : l'envoir de newsletters, de formulaires, certains cookies.​

Exécution d'une demande

Pour : répondre à une demande de contact, fournir des gifs gratuits et un contenu demandé.​

Intérêt légitime

Pour : sécurister le site, prévenir les fraudes, mesurer l'audience.​

Obligation légale

Pour répondre aux obligations réglementaires applicables.

6. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser différents cookies :

Cookies techniques

Nécessaires au fonctionnement du site.

Cookies analytiques

Permettant de mesurer l'audience et d'améliorer le site.

Cookies fonctionnels

Permettant de mémoriser certaines préférences utilisateur.

Cookies tiers

Issus de services externes éventuellement intégrés au site.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur sera recueilli avant le dépôt des cookies concernés.

L'utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment.

7. Destinataires des données

Les données personnelles sont destinées uniquement :

• À l'équipe de gestion de PERCENEIGEBLEUE.COM ;

• Aux prestataires techniques intervenant dans l'hébergement ou la maintenance du site ;

• Aux prestataires de messagerie ou d'envoi de newsletters lorsque cela est nécessaire.

Les données ne sont jamais vendues ni louées et transmises à des tiers.

8. Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies.

À titre indicatif :

Type de donnéesDurée maximale

Formulaires de contact 3 ans

Demandes de GIFs gratuits 3 ans

Newsletter : Jusqu'au retrait du consentement/désinscription

Cookies analytiques 13 mois maximum

Logos de sécurité 12 mois maximum

Des obligations légales peuvent imposer des durées de conservation différentes.

9. Sécurité des données

PERCENEIGEBLEUE.COM met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données contre :

• L'accès non autorisé, la divulgation, l'altération, la perte, la destruction.

Toutefois, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue, PERCENEIGEBLEUE s'efforce de garantir avec toutes les possiblités légales mises à sa disposition.

10. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d'accès

Obtenir la confirmation que ses données sont traitées et en recevoir une copie sur demande.

Droit de rectification

Faire corriger des données inexactes ou incomplètes.

Droit à l'effacement

Demander la suppression de certaines données.

Droit à la limitation

Obtenir la suspension temporaire d'un traitement.

Droit d'opposition

S'opposer à certains traitements.

Droit à la portabilité

Recevoir les données fournies dans un format exploitable.

Droit au retrait du consentement

Retirer à tout moment un consentement précédemment accordé.

11. Exercice des droits

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée :

• Via le formulaire de contact du site ;

Afin de protéger les données personnelles, une preuve d'identité pourra être demandée.

Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation applicable.

12. Réclamation auprès de l'autorité de contrôle

Si un utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut déposer une réclamation auprès de :

CNIL ou auprès de toute autre autorité compétente de protection des données.

13. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes.

PERCENEIGEBLEUE.COM ne peut être tenu responsable des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

L'utilisateur est invité à consulter leurs propres politiques de confidentialité.

14. Mineurs

Le site n'est pas spécifiquement destiné aux mineurs de moins de 15 ans.

Les représentants légaux sont invités à surveiller l'utilisation d'Internet par les mineurs placés sous leur responsabilité.

15. Modifications de la politique de confidentialité

PERCENEIGEBLEUE.COM se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.

16. Contact

Pour toute question relative à la protection des données :

PERCENEIGEBLEUE.COM

Via le formulaire de contact disponible sur le site.

​

Clause relative à l'utilisation de l'intelligence artificielle et à la protection du contenu

Utilisation de l'intelligence artificielle

​

Le site PERCENEIGEBLEUE.COM utilise des technologies d'intelligence artificielle (IA) pour la création, l'assistance à la rédaction, la génération de contenus, d'illustrations, d'images, d'animations, de textes, de suggestions ou d'autres services proposés aux utilisateurs.

Les contenus générés ou assistés par intelligence artificielle sont fournis à titre informatif, créatif ou pédagogique. Malgré le soin apporté à leur élaboration, PERCENEIGEBLEUE.COM ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence ou l'absence d'erreurs des contenus produits par ces technologies.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation, de l'interprétation et de la vérification des informations obtenues par l'intermédiaire du site.

PERCENEIGEBLEUE.COM se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout service reposant sur l'intelligence artificielle sans préavis.

Propriété intellectuelle – Interdiction de reproduction

L'ensemble des éléments composant le site PERCENEIGEBLEUE.COM, notamment les textes, graphismes, logos, illustrations, créations visuelles, photographies, vidéos, animations, bases de données, logiciels, structure, design, charte graphique, contenus générés par intelligence artificielle et tout autre élément présent sur le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction, réutilisation, traduction, modification, copie, exploitation commerciale ou non commerciale, totale ou partielle, du site ou de l'un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.

Sont notamment interdits :

• La copie intégrale ou partielle du contenu du site ;

• La reproduction du design, de la structure ou de l'identité visuelle du site ;

• Le téléchargement massif ou automatisé des contenus ;

• L'utilisation de robots, crawlers, scrapers ou systèmes automatisés destinés à collecter les données du site ;

• L'entraînement, l'alimentation ou l'amélioration d'un système d'intelligence artificielle à partir des contenus du site sans autorisation écrite préalable ;

• La création de sites, services ou contenus dérivés reproduisant tout ou partie du site PERCENEIGEBLEUE.COM.

Toute violation de ces dispositions pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales conformément aux lois françaises et européennes en vigueur.

Réserve des droits

PERCENEIGEBLEUE.COM se réserve l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à ses contenus. Aucun droit ou licence d'exploitation n'est accordé à l'utilisateur en dehors du droit de consultation strictement personnel et privé du site. Toute utilisation non expressément autorisée est interdite.

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Charte de neutralité, de respect et de bonne conduite

Neutralité du site

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Le site PERCENEIGEBLEUE.COM est un espace d'information, de partage et de découverte à vocation culturelle et créative à but non lucratif.

Le site est strictement apolitique et indépendant. Il ne soutient, ne promeut et ne représente aucun parti politique, mouvement politique, organisation idéologique ou groupe d'influence.

Les contenus publiés sur le site ne doivent en aucun cas être interprétés comme une prise de position politique, électorale ou militante.

Interdiction du prosélytisme

Toute forme de prosélytisme est strictement interdite sur le site PERCENEIGEBLEUE.COM.

Sont notamment interdits :

• la promotion ou le recrutement pour une organisation politique ;

• la promotion ou le recrutement pour une organisation religieuse ;

• la diffusion de messages visant à influencer les convictions philosophiques, spirituelles ou idéologiques des utilisateurs ;

• toute sollicitation destinée à obtenir l'adhésion à une cause, un mouvement ou une croyance.

La gestionnaire du site se réserve le droit de supprimer immédiatement tout contenu contrevenant à cette disposition.

Lutte contre les discriminations et les discours de haine

PERCENEIGEBLEUE.COM applique une politique de tolérance zéro à l'égard de toute forme de discrimination, de harcèlement ou de discours de haine.

Sont strictement interdits : les propos racistes, antisémites, xénophobes, sexistes, homophobes, transphobes, les injures fondées sur l'origine, la nationalité, l'appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une religion ou tout autre caractéritisques protégée par la loi, l'apologie de crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine, à la violence ou à la descrimination envers une ou un groupe de personne.​

Tout contenu de cette nature pourra être supprimé sans préavis et pourra être signalé aux autorités compétentes conformément à la législation française et européenne en vigueur.

Respect des personnes

Les utilisateurs s'engagent à adopter un comportement respectueux et courtois dans toutes leurs interactions avec le site.

Sont notamment interdits : les insultes, les menaces, le harcèlement, la diffamation, les atteintes à la dignité humaine, les provocations volontaires visant à perturber le bon fonctionnement du site ou de sa communauté.​

Modération et sanctions

L'éditeur de PERCENEIGEBLEUE.COM se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis :

• de supprimer tout contenu/demandes via les formulaires de contact contraire aux présentes règles ;

• de suspendre ou de bloquer l'accès d'un utilisateur ;

• de refuser la publication d'un contenu ;

• de transmettre aux autorités compétentes toute information requise dans le cadre d'une procédure judiciaire ou administrative.

Engagement des utilisateurs

En utilisant PERCENEIGEBLEUE.COM, chaque utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s'engage à respecter les principes de neutralité, de respect mutuel, de non-discrimination et de tolérance qui fondent l'esprit du site.

Le non-respect de ces dispositions pourra entraîner la suppression immédiate des contenus concernés ainsi que toute mesure nécessaire à la protection du site et de ses utilisateurs.

Cette clause est rédigée pour être compatible avec les exigences françaises et européennes applicables en 2026, notamment le Digital Services Act, la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et les dispositions du Code pénal relatives à la lutte contre les contenus haineux et discriminatoires.

 

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